Franchises dans les contrats de prévoyance

Les franchises des contrats prévoyance (à ne pas confondre avec le délai d'attente ou le délai de carence d’un contrat prévoyance) concernent les premiers jours d'un arrêt de travail durant lesquels l'assuré ne perçoit aucune indemnisation. La durée d’une franchise prévoyance varie en fonction de la cause de l'arrêt : accident, maladie ou hospitalisation.

En cas d'accident :

La durée d’une franchise prévoyance est souvent inexistante ou très courte pour un accident. De nombreux contrats débutent en effet l'indemnisation dès le 1ᵉʳ ou le 4ᵉ jour suivant l'arrêt de travail, si celui-ci résulte d'un accident.

En cas de maladie ou de grossesse pathologique :

La franchise prévoyance pour maladie varie considérablement d'un contrat à l'autre. La moyenne se situe autour de 15 jours, mais certains contrats proposent des franchises aussi courtes (3 à 7 jours), tandis que les plus longues peuvent aller jusqu'à 30 jours, parfois au-delà.

En cas de maladie débutant par une hospitalisation :

La plupart des assureurs prévoient une réduction des franchises dans les contrats de prévoyance, lorsque la maladie commence par une hospitalisation. Dans ce cas, la période d'indemnisation commence généralement dès le 4ᵉ jour au lieu du 8ᵉ, 16ᵉ ou 31ᵉ jour habituel pour un arrêt maladie. Cependant, il est essentiel de vérifier ce qu'entend l'assureur par "hospitalisation". 

En effet, certains contrats exigent seulement une nuit d'hospitalisation pour réduire la franchise prévoyance à 3 jours, tandis que d'autres imposent un séjour de plus de 72 heures à l’hôpital (cette durée de séjour hospitalier étant moins fréquente). D'autres contrats n’exigent qu’un acte chirurgical ou une intervention ambulatoire.

Comme toujours, il est primordial de bien lire la notice d'information pour comprendre les spécificités des franchises dans les contrats de prévoyance et éviter toute mauvaise surprise.