Quel contrat prévoyance Loi Madelin indemnise un temps partiel en AT ?

Comme nous vous l'avons indiqué à de multiples reprises dans les divers articles de notre site internet, tous les contrats prévoyance Loi Madelin ne se valent pas. Leurs conditions générales de vente diffèrent, obligeant une lecture attentive et une étude comparative approfondie, notamment en ce qui concerne le délai d'attentes, les franchises, les limitations et exclusions, la prise en charge des grossesses pathologiques, ... et l'indemnisation d'un temps partiel en AT.

Afin de savoir quel contrat prévoyance indemnise un temps partiel en AT, il est nécessaire de lire chaque notice d'informations car encore une fois, les contrats prévoyance ne proposent pas les mêmes conditions pour une même garantie. Nos conseillers spécialisés disposant d'une parfaite connaissance des contrats prévoyance Loi Madelin du marché sauront vous prodiguer les meilleurs conseils.

Voici en revanche ce que l'on peut dire concernant les contrats prévoyance Loi Madelin et l'indemnisation d'un arrêt de travail partiel :

- pour 50% des contrats prévoyance, l'indemnisation s'arrête dès lors que l'assuré reprend son activité professionnelle, même à mi temps;

- une grande partie des contrats prévoyance verse forfaitairement 50% des indemnités journalières versées au préalable si l'arrêt de travail à temps partiel fait suite à un arrêt de travail total ou prévoient que le taux d'indemnisation sera fixé par le médecin de l'assureur;

- pour les contrats prévoyance indemnisant les arrêts de travail partiels, certains d'entre eux précisent que le versement de cette indemnisation aura une durée limitée : de 3 ou 6 mois selon les contrats;

- certains contrats prévoyance indiquent que l'indemnisation d'un AT partiel ne s'effectuera que si celui-ci est consécutif à un arrêt de travail total de 3 mois minium;

- d'autres contrats prévoyance précisent qu'un arrêt de travail partiel ne sera indemnisé que si celui-ci a un but thérapeutique.

L'indemnisation et les conditions d'indemnisation d'un temps partiel en AT sont donc variables d'un contrat à l'autre.

Pour plus de renseignements et pour toute demande d'étude comparative, n'hésitez pas à contacter l'un de nos conseiller spécialisé.