Franchises dans les contrats de prévoyance
Les franchises des contrats prévoyance ( à ne pas confondre avec le délai d'attente ou de carence), concerne les premiers jours d'un arrêt de travail durant lesquels l'assuré n'est pas indemnisé.
Ces franchises sont différentes lorsqu'il s'agit d'un arrêt de travail suite à un accident, une maladie, ou une maladie qui débute par une hospitalisation.
En cas d'accident :
Les franchises en cas d'accident sont sur la plupart des contrats inexistantes ou très courtes, cela veut dire qu'un tres grand nombre de contrat fait débuter la période d'indemnisation dès le 1er ou 4ème jour de l'arret de travail si ce dernier est la conséquence d'un accident.
En cas de maladie ou de grossesse pathlogique :
Les franchises en cas de maladie varient beaucoup d'un contrat à un autre. La moyenne du marché se situe à 15 jours de franchise, les plus courts vont de 3 à 7 jours et les plus longs sont à 30 jours et parfois au-delà.
En cas de maladie qui débute par une hospitalisation :
La "mécanique" générale des contrats prévoyance consiste à raccourcir les franchises en cas de maladie, si cette dernière débute par une hospitalisation. Dans ce cas, au lieu de débuter à compter du 4ème, 8ème, 16ème ou 31ème jour de l'arrêt de travail suite à une maladie, la période d'indemnisation démarre généralement à compter du 4ème jour.
Attention : il y a sur ce point, lieu de vérifier ce qu'entend l'assureur par "hospitalisation".
En effet , pour certains contrats une nuit d'hospitalisation suffira pour réduire votre franchise à 3 jours, alors que pour d'autres il sera obligatoire de passer plus de 72h en hospital, ce qui est nettement moins fréquent lors de séjours hospitaliers.
Pour d'autres encore un acte chirurgicale ou de l'ambulatoire suffira...
Comme toujours il y a lieu de bien lire la notice d'information !