Quelle est la différence entre un contrat prévoyance dit Indemnitaire et un contrat dit Forfaitaire ?

Il existe deux grandes familles de contrat prévoyance, des contrats dit "indemnitaires", et des contrats dit "forfaitaires" :

La grande majorité des contrats sont gouvernées par le principe "indemnitaire" et constituent une opération de prévoyance qui ne doit pas inciter à une quelconque spéculation.

Leur objectif est de compenser le préjudice éprouvé par l’assuré du fait de la perte de revenus. En effet, l’assuré doit au mieux être replacé dans  la situation qui était la sienne avant que le sinistre ne se soit produit. Les clauses fixant l’indemnisation ne doivent pas conduire à dépasser le préjudice effectivement subis par l'assuré.

C'est la raison pour laquelle un contrat "indemnitaire" va systématiquement vérifier les revenus réels de l'assuré (si on veut être assuré à hauteur de 3000€ par mois, il faut les gagner!). De plus, le contrat va systématiquement soustraire aux indemnités versées, ce que paie le régime obligatoire (CARPIMKO, CARMF, CARCDSF etc...)

Parallèlement, il existe des contrats à caractère forfaitaire, qui sont calculées en fonction d'éléments prédéterminés, indépendamment du préjudice subi par l'assuré, ils ne vont donc pas vérifier les revenus réels de l'assuré (tant que l'on reste dans des moyennes raisonnables de la profession), et ne vont pas déduire ce que verse le régime obligatoire.

 Notre conseil :

 Un contrat forfaitaire devient vital, dès lors qu'un libéral se trouve être en constitution de patientèle, les revenus du libéral n'étant pas certains, un contrat indemnitaire pourrait ne pas payer ( ou très peu) si un arrêt de travail ou une invalidité venait à survenir.

Attention, certains contrats ont beau être forfaitaires, ils ne sont pas pour autant parfaits ( ne couvre qu'un an toute pathologie ostéoarticulaire, pas de barème professionnel, etc....)

Un contrat indemnitaire n'est pas dangereux à partir du moment ou le libéral a déjà une patientèle établie, ou se trouve faire des remplacements etc....